LIVRAISONS ET RETOURS
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. 2CV PASSION s’engage à mettre tout en œuvre afin de livrer ses produits dans les meilleurs délais. Les délais moyens de livraison observés pour les articles disponibles varient entre 48 heures et 1 semaine pour une livraison en France métropolitaine. Les délais moyens de livraison observés pour les articles non disponibles (rupture de stocks) varient de 1 semaine à 4 semaines pour une livraison en France métropolitaine.
En cas de retard dans une livraison, l’acheteur ne peut s’attribuer le droit d’annuler la vente ou de refuser la marchandise, ou bien même de réclamer des dommages et intérêts ou remises.
A compter du moment où les produits ont quitté les locaux de 2CV PASSION, Les risques sont supportés en totalité par l’acheteur. En effet, selon l’article 105 du Code du Commerce, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il lui appartient donc d’exercer les recours conformément aux conditions suivantes : l’acheteur devra constater lors de la livraison les avaries et les manquants, consigner impérativement ces réserves sur le bon de transport, et transmettre à 2CV PASSION ce récépissé dans un délai de 48 heures suivant l’émargement du bon de livraison, par courrier recommandé AR.
Aucun recours n’est possible si ces règles ne sont pas respectées.
Tous les articles neufs peuvent faire l’objet d’un échange (sont exclues les pièces d’occasion).
La demande d’échange (par fax, mail, téléphone ou courrier) doit parvenir à 2CV PASSION dans un délai de 14 jours suivant la date de réception des marchandises en se référant aux numéros et date de facture d'achat (ou, à défaut, du BL), à la référence et à la quantité de produits et en exposant les motifs de la demande.
En cas de réclamation dans le délai imparti, 2CV PASSION acceptera de faire l’échange. La marchandise devra être retournée en état neuf et dans son emballage d'origine munie du bon d'enlèvement du transporteur. Quoiqu’il en soit l’acheteur devra supporter les frais de port et d’emballage.
A l’expiration de ce délai, aucun retour de marchandise ne sera accepté, sauf accord préalable des services de 2CV PASSION.
Un numéro du bon de retour obtenu auprès des services et valable 15 jours, devra figurer très clairement sur l'emballage.
Tout retour n’ayant pas reçu notre accord préalable ne sera pas traité.
Les retours de pièces doivent se faire en Colissimo suivi (preuve d'envoi) avec signature (recommandé) adressés à 2CV PASSION. Les retours expédiés contre remboursement, ou port dû, ou mal emballés seront refusés.
En cas d’échange, si la nouvelle commande est d’un montant supérieur, l’acheteur devra joindre à sa demande d’échange le paiement du reliquat. A l’inverse, si le montant de l’échange est inférieur au montant initial, l’acheteur peut prétendre soit à recevoir dès réception de la demande une lettre-chèque en remboursement de la différence soit à bénéficier d’un avoir à valoir dans un délai d’une année à compter de la demande.
La société 2V PASSION se réserve le droit de rembourser ou non l’article en question. En cas de remboursement et uniquement s’il remplit les conditions précitées, une déduction sera faite des frais forfaitaires de traitement de la commande (5 euros HT), sauf conditions particulières mentionnées sur le bon de commande.
Tout remboursement d'avoir devra faire l'objet d'une demande par courrier accompagné d'une copie de la facture d'achat, ainsi que d'une enveloppe affranchie au tarif postal en vigueur.
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